ORDRE DU JOUR
FINANCES/AFFAIRES
GENERALES
1) Avis de la commune sur le passage de la taxe
d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) à la redevance d’enlèvement des ordures ménagères (REOM)
2) Modification des délégations du Conseil Municipal au Maire
3) Délibération portant correction de l’affectation du
résultat 2008 reprise au Budget Ville 2009
4) Décision Budgétaire Modificative n°1 : Budget
Ville 2009
5) Actualisation de la tarification de certains services
municipaux
6) Taux des vacations funéraires
7) Attribution d’une subvention exceptionnelle à
l’association MOKALE
8) Attribution d’une subvention exceptionnelle à
l’association MAT
9) Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Mennecy GR
10) Garantie d’emprunt accordée à l’association ADEF Résidences
11) Désignation des
membres du jury de concours du groupe scolaire Les Myrtilles
12) Détermination du
montant de la prime allouée aux lauréats du concours de maîtrise d’œuvre relatif à la réhabilitation lourde du groupe scolaire des Myrtilles
13) Renouvellement du
bail de location d’immeuble entre l’Etat et la commune de Mennecy concernant la gendarmerie de Mennecy
14) Avenant n°1 au bail
de location d’immeuble entre l’Etat et la commune de Mennecy concernant la gendarmerie
ENVIRONNEMENT/ URBANISME
15)
Bilan de la concertation publique préalable : Plan Local d’Urbanisme (PLU)
16) Arrêt du
projet du PLU
17) Contrat
de mixité sociale
18) Demande
d’autorisation de renouvellement et d’extension d’une carrière exploitée par la société Matériaux de
l’Essonne et du Loing (MEL)
19) Plan
Régional pour la Qualité de l’Air
SCOLAIRE BATIMENTS TRAVAUX
20) Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal pour l’Amélioration et l’Entretien des fosses de Vidange, le Drainage et l’Irrigation de la Région de Mennecy (SIPAEFVDI)
21) Nouvelles
modalités de facturation ERDF
22)
Attribution du marché d’entretien des Espaces Verts de la Ville de Mennecy
23)
Autorisation au Maire de déposer une demande de déclaration préalable concernant l’installation d’un local technique-complexe sportif « Jean-Jacques Robert »
AFFAIRES CULTURELLES/ JEUNESSE et SPORTS
24) Demande de subvention au Conseil Général pour le remplacement des fauteuils de
l’espace culture
25) Demande
de subvention au Conseil Général pour l’acquisition de matériel et instruments de musique
AFFAIRES ECONOMIQUES
26) Détermination du tarif de vacation pour l’intervention de conférencier (musée)
COMMUNICATION
27)
Dénomination de la Mairie Annexe : Monique Saillet
RESSOURCES HUMAINES
28) Création d’un poste de puéricultrice de classe supérieure à temps complet
29)
Création d’une poste de chef de police municipale de classe supérieure à temps complet
30) Création d’un poste de rédacteur à temps complet
FINANCES/AFFAIRES GENERALES
31) Tirage au sort des Jury d’assises 2009/2010